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Musique et droits d’auteur sur Internet : à qui Bach appartient-il?

Par
François Lemay

Imaginez, vous êtes pianiste et vous décidez de vous filmer en train de jouer une pièce de Bach, un court extrait d’environ une minute que vous mettez en ligne sur votre page Facebook. Bach est mort en 1750 et ses pièces sont du domaine public, donc personne n’est lésé, non? Impossible qu’une compagnie de disques, disons Sony au hasard, puisse faire retirer votre vidéo sous prétexte qu’elle est titulaire des droits d’auteur. Cela n’aurait aucun sens.

Pensez-y une deuxième fois, parce que c’est exactement ce qui est arrivé à James Rhodes.

James Rhodes, ce n’est pas n’importe qui. C’est un pianiste classique anglais autodidacte très populaire et plus de 38 000 personnes sont abonnées à sa page publique sur Facebook. Le 4 septembre, il a mis en ligne, comme il a l’habitude de le faire, une courte vidéo d’une durée de 1 minute et 11 secondes d’une interprétation d’une partita de Bach. À sa grande surprise, le son de sa vidéo a été coupé, par le réseau social, sous prétexte que Sony Music serait propriétaire des droits de 47 secondes de la musique de cette vidéo. Et, comme par hasard, Sony vient justement d’enregistrer quatre partitas de Bach.

Cette vidéo a été partiellement amputée de son son, parce que, apparemment, c’est Sony Music qui est propriétaire des droits d’auteur. Des droits d’auteur de ma prestation de Bach, qui est mort il y a 300 ans. Le tout, enregistré dans mon salon. Trous du cul.

Voilà ce que Rhodes a commenté sous sa vidéo après qu’il eut constaté les dégâts. Après avoir fait appel de la décision auprès de Sony, on a refusé de lui donner les droits sur sa propre vidéo alors que le géant a continué d’arguer qu’il était bel et bien propriétaire des droits de la musique entendue sur l’enregistrement.

Il a fallu que Rhodes se serve de tout son poids sur les réseaux sociaux (en plus des 38 000 abonnés à sa page Facebook, 149 000 personnes le suivent sur Twitter) afin d’apostropher publiquement les dirigeants de Sony Music. La stratégie a porté ses fruits, puisqu’on a finalement remis en ligne la version originale de son interprétation.

Toutefois, pour Rhodes, le problème demeure entier, puisque le musicien demeure convaincu que c’est grâce à sa notoriété sur les réseaux sociaux qu’il a obtenu gain de cause, et non pas parce qu’il avait raison, Sony désirant éviter un gâchis sur le plan des relations publiques.

Comment cela peut-il se produire?

C’est un cas typique que l’on trouve dans le contexte de la gestion des droits numériques : la présomption d’innocence est évacuée, la sentence est exécutée et c’est à vous de vous dépatouiller dans un labyrinthe kafkaïen afin d’obtenir justice.

Les grandes entreprises titulaires de droits d’auteur possèdent des robots qui ont pour mission de scruter Internet, d’écouter et de regarder ce qui est mis en ligne sur les sites les plus populaires, et de comparer le tout avec un catalogue d’œuvres afin de déterminer si quelqu’un, quelque part, a utilisé un bout de chanson ou de film qui leur appartient. Essayez, pour le plaisir, de mettre en ligne une chanson complète des Beatles sur YouTube. Elle n’y demeurera pas longtemps.

Dans le cas de Rhodes, un de ces robots a probablement déterminé, faussement, que ces fameuses 47 secondes concordaient assez avec l’un des enregistrements de la compagnie de disques pour ensuite demander à Facebook d’en retirer le son, et le réseau social a obtempéré. Pire encore, le robot a peut-être prévenu un humain qui a décidé d’ignorer que la vidéo n’était pas la propriété de Sony, avec les mêmes conséquences. Soyons de mauvaise foi : serait-ce une première dans l’histoire de l’humanité si une grande corporation faisait passer ses intérêts avant tout?

Est-ce un cas unique?

C’est là que le phénomène devient un peu plus inquiétant, parce que la réponse est non! Ulrich Kaiser, qui est professeur de musique en Allemagne, a fait l’expérience pour nous en mettant en ligne des vidéos pour lesquelles il savait avoir les droits, ou dont les droits étaient tombés dans le domaine public.

La première vidéo qu’il a mise en ligne servait à promouvoir son site web consacré au partage d’enregistrements libres de droits.

Trois minutes plus tard, il recevait un avis comme quoi sa vidéo avait été retirée par YouTube pour violation des droits d’auteur. Il a répété l’expérience avec des pièces de Bartok, de Schubert, de Puccini et de Wagner, entre autres, et le résultat a été le même. Il a dû faire appel toutes les fois et il a obtenu gain de cause. Toutefois, le problème demeure : même si l’on n’est pas devant un tribunal et que la présomption d’innocence n’a pas à être nécessairement respectée, le fardeau est continuellement transféré sur les épaules des utilisateurs, qui finissent par se lasser avant de laisser toute la place aux compagnies de disques, qui peuvent alors occuper tout l’espace numérique.

Comme les sites qui gèrent ce type de contenu, comme YouTube ou Facebook, sont de plus en plus tentaculaires et géants, et qu’ils ont aussi des intérêts commerciaux à défendre en raison de leurs partenariats avec des fournisseurs de contenu, ils sont devenus juges et parties.

Pendant ce temps, Bach se retrouve au cœur d’une querelle technologique dont il ne pouvait même pas entrevoir la possibilité de son vivant. Et je ne suis pas certain qu’il apprécierait.